Déposée le 14 mai 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) jv.conseils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EAU VERTE »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) jv.conseils domicilié(e) 10 rue Comandant Emile DUBOC - 76200 - DIEPPE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jv.conseils domicilié(e) 10 rue Comandant Emile DUBOC - 76200 - DIEPPE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU VERTE est expirée depuis le 14 mai 2019.
jv.conseils a également déposé les autres marques suivantes : OZELO
jv.conseils, eurl - 10 rue Comandant Emile DUBOC - 76200 - DIEPPE - France
jv.conseils - 10 rue Comandant Emile DUBOC - 76200 - DIEPPE - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Distribution des eaux ou d'énergie.
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